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Marques déposées par Conseil général du NordTODO
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Parc départemental du Mont-Noir
Marque expirée - Marque en non vigueur

Parc départemental du Mont-Noir
Collectivité territoriale Conseil général du Nord

Numéro de dépôt :
3390145
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/10/2015
Parc départemental du Mont-Noir de Conseil général du Nord

Présentation de la marque Parc départemental du Mont-Noir

Déposée le 28 octobre 2005 par Conseil général du NordTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Parc départemental du Mont-Noir »

Le déposant est Conseil général du NordTODO domicilié(e) 51, rue Gustave Delory,59047 LILLE cedex - 59047 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DU NORD Direction des Etudes et des Affaires Juridiques domicilié(e) 51, rue Gustave DELORY,59047 LILLE cedex - 59047 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parc départemental du Mont-Noir est expirée depuis le 28 octobre 2015.

Conseil général du Nord a également déposé les autres marques suivantes : NORD MAGNETIC , Villa Marguerite-Yourcenar , CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES TOUS COLLEGIENS ET APPRENTIS CITOYENS! CDJ , "PATRIMUSE" , Parc départemental Marguerite-Yourcenar


Collectivité territoriale Conseil général du Nord - 51, rue Gustave Delory,59047 LILLE cedex - 59047 - France


CONSEIL GENERAL DU NORD Direction des Etudes et des Affaires Juridiques - 51, rue Gustave DELORY,59047 LILLE cedex - 59047 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Activités culturelles. Restauration (alimentation) et hébergement temporaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.